Conditions générales de vente
LES RIZIÈRES DE L’OCÉAN
https://lesrizieresdelocean.fr
1. Identification du vendeur
LES RIZIÈRES DE L’OCEAN
Siège social : [à compléter selon votre immatriculation]Email : contact@lesrizieresdelocean.fr
Numéro SIRET / RCS : [à compléter]TVA intracommunautaire : [si applicable]
2. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site https://lesrizieresdelocean.fr, auprès de particuliers ou de professionnels, en France, à Madagascar, et à l’international. Toute commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés (riz, haricots, vanille, poivre, etc.) sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude. Les photographies sont non contractuelles.
4. Disponibilité
Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, nous vous contacterons sous 5 jours pour proposer :
– un nouveau délai de livraison,
– un produit équivalent,
– un remboursement total.
5. Prix
Les prix des produits sont indiqués :
– en euros (€) pour les clients en Europe,
– en ariary (Ar) et en franc malgache (FMG) pour les clients à Madagascar (1 Ar = 5 FMG),
– hors taxes (HT).
Les éventuelles taxes (TVA ou autres) applicables dans le pays du client seront ajoutées lors de la commande si la réglementation locale l’exige.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande et varient selon le lieu, le poids et le volume.
Exemple d’affichage :
Riz blanc long grain – 1 kg :
• 2,50 € HT
• 12 000 Ar HT
• 60 000 FMG HT
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
6. Commande et paiement
Processus de commande :
– Choix du produit
– Validation du panier
– Saisie des informations clients
– Paiement sécurisé en ligne
Moyens de paiement acceptés :
– Carte bancaire (Stripe, Visa, Mastercard, etc.)
– Paypal
– Mobile Money (pour Madagascar et certains pays d’Afrique, selon disponibilité)
– Virement bancaire (pour commandes B2B, sur demande)
La commande est ferme et définitive à réception du paiement.
7. Sécurité des paiements
Vos informations bancaires sont traitées de manière sécurisée et ne sont jamais conservées par LES RIZIÈRES DE L’OCÉAN.
8. Livraison
Zones couvertes :
– Madagascar (livraison locale)
– France métropolitaine et Europe
– Afrique (sur devis spécifique)
Délais :
Les commandes sont expédiées sous 2 à 5 jours ouvrés après réception du paiement.
Mode d’expédition :
– À Madagascar : livraison à domicile ou point relais (partenaires locaux)
– En France/Europe : Colissimo, Chronopost, ou autre transporteur
– Suivi de commande envoyé par mail
Les colis sont préparés avec soin. Nous déclinons toute responsabilité en cas de retard dû au transporteur.
9. Droit de rétractation (clients UE uniquement)
Conformément à la législation européenne, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation (hors denrées périssables ou personnalisées).
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le produit doit être renvoyé dans son état d’origine, non ouvert.
Adresse de retour : [à compléter selon vos locaux logistiques en France ou Madagascar]
10. Garanties
Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut constaté, vous pouvez demander le remplacement ou le remboursement.
11. Responsabilité
LES RIZIÈRES DE L’OCÉAN ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’un mauvais usage du produit acheté. Sa responsabilité ne pourra pas être engagée pour des interruptions du site ou pour des cas de force majeure.
12. Données personnelles
Vos données sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et ne sont jamais revendues. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez accéder, rectifier ou supprimer vos données à tout moment en écrivant à : contact@lesrizieresdelocean.fr
13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de LES RIZIÈRES DE L’OCÉAN. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
14. Litiges et droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit malgache.
En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable.
À défaut, le différend sera soumis à la compétence exclusive des juridictions malgaches compétentes.
15. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter par mail à :
contact@lesrizieresdelocean.fr
Madagascar : +261 320533407 / +261 32047498
France : +33751318332